Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Patch-it
ORBITO, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
99812406
Date de dépôt :
15/09/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
15/09/2009

Présentation de la marque Patch-it

Déposée le 15 septembre 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBITO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Patch-it » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-43 du 22 octobre 1999.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBITO domicilié(e) 11, rue de la Clef, 75005 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 342 107 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WAGRET - France.

La marque Patch-it a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99812406.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Patch-it est expirée depuis le 15 septembre 2009.

ORBITO a également déposé les autres marques suivantes : MemoPatch , URBANAUTE L'INFOSTATION , VoiceStick , Patch-it Patchez votre voix , VocaPatch , VoiceStick stickez votre voix , VocaPatch patchez votre message vocal , VoicePatch


ORBITO, Société à Responsabilité Limitée - 11, rue de la Clef, 75005 PARIS - France - SIREN 412342107


CABINET WAGRET - France


Inscription le 2 juillet 2001 - Transmission totale de propriété n°326094 - Publication au BOPI 2001-07-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-08

Publication - Publication le 22 oct. 1999 au BOPI 1999-43

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ; supports d'enregistrements magnétiques. Adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ; bandes de papier adhésives double face ; autocollants ; sachets d'emballage en papier ou en matière plastique ; cartes de voeux sonores ; cartes de voeux musicales, cartes postales, cartes de visites. Jeux et notamment appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ; jouets.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].